Conditions Générales d'Utilisation

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1. Objet

Le présent site web a pour objet de fournir des informations sur les activités, les programmes et la mission de l’association ASS CHEVALIE CONSER SAUVEG PATRIM TEXTIL, qui œuvre pour la sauvegarde, la conservation et la promotion du patrimoine textile.

2. Accès au Site

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8. Modifications des Conditions Générales

L’association se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement les conditions générales.

9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à :

Email : leduccoralie299@gmail.com

Adresse : 1 PLACE MAURICE DAYRAS, 23200 AUBUSSON